Le
Conseil Municipal se réunira en Mairie, salle du Conseil, le lundi 10 décembre 2018 à 20h00 en séance ordinaire, nous vous y attendons nombreux.
Décisions prises par délégation :
Décisions prises par délégation :
- Dématérialisation des marchés publics - RL Mme la Maire
- Spectacles de fin d’année (Ecoles) Mme
la Maire
- Travaux de curage du fossé proche du rond-point
du collège Mme la Maire
- Décision modificative Mme
la Maire
INTERCOMMUNALITÉ :
1- CCSM – reversement de la taxe d’aménagement Mme
la Maire
2- SIEV – RPQS exercice 2017 R.
Stein
URBANISME :
3- Convention d’occupation domaniale – espace publicitaire J. Xolin
4- Création de poste – Adjoint administratif principal
de 2ème classe Mme la Maire
5- Création de poste – Agent de maîtrise
principal Mme la Maire
MARCHÉ :
6- Aménagement du parc du château 2ème
phase – Avenant n°2 Lot 3 R.
Stein
FRAIS SCOLAIRE:
7- Rectification de la délibération n°2016/504
du 10 octobre 2016 F.
Valentin
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