L' ordre du jour sera le suivant :
Décisions prises par
délégation :
- Trésorerie; avenant au marché
n°2017-57708-MT-03, lot2 Mme
la Maire
- La Ronceraie; avenant au marché MOe n°2016-57708-MS-03 Mme la Maire
- Décision modificative Mme
la Maire
MARCHÉS:
1- Avenant au Marché AMO n°MS-57708-16-01– La
Ronceraie R. Stein
2- Marché n°2017-57708-MS-02; Révision du PLU Mme
la Maire
3- Marché n°2017-57708-MT-03a; Trésorerie Lot1 V.
Nicolas
SUBVENTIONS :
4- Région Grand Est; Appel à projets Urbanisme
Durable – La Ronceraie Mme la
Maire
CONVENTIONS :
5- Conseil Départemental; convention de
partenariat pour le développement de la lecture publique C. Bricout
6- CCSM; convention de mise à disposition du
terrain de football F.
Valentin
7- URM; convention de raccordement du
lotissement La Ronceraie R.
Stein
URBANISME:
Cession de parcelles
(Laurilla) Mme la Maire
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