Venez participer aux décisions locales et soutenir vos élus. Le groupe
Vivre Verny vous y attend nombreux. Le conseil municipal est ouvert au
public.
L'ordre du jour sera le suivant :
INFORMATIONS
- Micro-crèche : signature du
bail
- CCSM : Avenant à la convention d’occupation de locaux communaux
- PLU :
Modification et révision
- Ecole Numérique : Informations
suite à la Commission d’ouverture des plis
- Parc du Château
-
FCTVA : Dispositif de préfinancement de la Caisse des Dépôts
TRAVAUX
1- Chemin
d’Orceval : attribution du Marché et autorisation de signature
Rapporteur : M. STEIN
2- Chemin
d’Orceval : Autorisation de signature de l’avenant en moins
Rapporteur : M. STEIN
INTERCOMMUNALITÉ
3- SIAHS :
changement de siège social
Rapporteur : M. VALENTIN
URBANISME
4- Soumission
des clôtures à Déclaration Préalable
Rapporteur : Mme la Maire
FINANCES
5- Décision
modificative
Rapporteur : M.
VALENTIN
SUBVENTIONS
6- Broyeur :
Autorisation de demande de subvention à l’ADEME
Rapporteur : M.
STEIN
CONVENTIONS
7-
AFRV :
convention de mise à disposition d’un bâtiment
Rapporteur : Mme
la Maire
8- AFRV :
convention de mise à disposition d’un agent
Rapporteur : Mme
la Maire
9- AFRV : convention de
mise à disposition de salariés – Signature de l’avenant
Rapporteur : Mme la Maire
DIVERS
10- Micro-crèche : Désaffectation
et déclassement du 36 rue du Château
Rapporteur : Mme
BRICOUT
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