L' ordre du jour sera le suivant :
Décisions prises par
délégation :
- Pieto; passage piéton led; Mme
la Maire
- radar pédagogique;
- achat tables et chaises périscolaire
- élagage rue de la Fontaine
- Rue du château : choix du géomètre
INTERCOMMUNALITE:
1- Modification des statuts de la CCSM Mme
la Maire
2- CLECT; Approbation du rapport 2017 Mme
la Maire
3- Convention portant définition de la prise
en charge des dépenses liées à la zone d’activités « Le Fort » Mme
la Maire
4- Convention de prestation de service au
titre de l’aménagement de la zone d’activités « Le Fort » Mme la Maire
5- SIEV – approbation du RPQS de l’eau potable M.
Stein
6- SMASA – approbation du RPQS de l’assainissement M.
Nicolas
INDEMNITES :
7- Indemnités des élus Mme
la Maire
8- RIFSEEP Mme
la Maire
FINANCES:
9- Convention de prêt CDC M.
Valentin
10- Aide aux sinistrés des Antilles françaises Mme
la Maire
11- Chemin du Collège – amortissement M.
Valentin
URBANISME:
12- Réfection de l’éclairage public (Avigy)-
convention avec MATEC M.
Stein
13- Clos du Parc – rétrocession de voirie M.
Jrad
REGION GRAND EST:
14- Motion pour la gratuité des transports
scolaires Mme
la Maire
