A
Verny, la sécurité des collégiens est-elle véritablement une priorité
pour la majorité municipale ? Il est permis de se poser la question tant
leur cheminement ressemble plutôt à un "parcours du combattant".
Rappelons qu'un maire dispose d'un pouvoir de police et qu'en cas
d'accident, la victime pourra actionner la commune en responsabilité
devant la justice.
Prochain conseil municipal : lundi 27 juin 2016 à 20h dans la salle du conseil de la mairie
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Venez participer aux décisions locales et soutenir vos élus. Le groupe
Vivre Verny vous y attend nombreux. Le conseil municipal est ouvert au
public.
L' ordre du jour sera le suivant :
INFORMATION
L' ordre du jour sera le suivant :
INFORMATION
0- Contentieux; reprise de dossiers par Me
Choffel Mme la Maire
Acquisition de l’ex-gendarmerie;
subdélégation du droit de priorité à l’EPFL Mme la Maire
Modification
du PLU; demande de nomination d’un commissaire enquêteur Mme la Maire
GRDF : convention de partenariat Mme la Maire
URBANISME
1- Acquisition de l’ex-gendarmerie;
autorisation de signature de la convention avec l’EPFL Mme la Maire
2- Lotissement La Ronceraie; Acquisition de
parcelle Mme la Maire
MARCHÉ
3- Règlement intérieur relatif à la passation
des MAPA et ACAPA Mme
la Maire
PERSONNEL
4- Mise en place du RIFSEEP Mme la Maire
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